Mentions Légales
Belle & Vraie® – bellevraie.fr**
Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), voici les informations légales concernant le site bellevraie.fr.
1. Éditeur du site
Belle & Vraie®
Site officiel : bellevraie.fr
E-mail : support@bellevraie.fr
(If Belle & Vraie is a registered company, add below — IF NOT, tell me and I will tailor the legal structure.)
Exemple (replace with your real details):
Raison sociale : Belle & Vraie®
Forme juridique : SAS / SARL / Auto-entreprise (À CONFIRMER)
Adresse du siège : [votre adresse légale]
Numéro SIREN / SIRET : [à renseigner]
Code APE : [à renseigner]
Numéro TVA intracommunautaire : [à renseigner]
If you don’t have these yet, I will generate a legally safe interim version.
2. Directeur de la publication
Nom : [à renseigner – généralement le fondateur ou président]
Fonction : Représentant légal de Belle & Vraie®
3. Hébergeur du site
Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ground Floor
Ottawa, ON
K2P 2L8
Canada
Site : https://www.shopify.com
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du site bellevraie.fr (textes, visuels, graphismes, logos, vidéos, design, contenu et structure) est la propriété pleine et entière de Belle & Vraie®.
Toute reproduction, distribution, modification ou copie, totale ou partielle, sans autorisation écrite est strictement interdite.
5. Responsabilité
Belle & Vraie® ne peut être tenue responsable :
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– de dommages résultant de l’utilisation du site ;
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L’utilisateur accède au site sous sa seule responsabilité.
6. Données personnelles
Belle & Vraie® s’engage à respecter le RGPD.
La Politique de Confidentialité est disponible à :
https://bellevraie.fr/politique-confidentialite
Pour toute demande liée à vos données :
support@bellevraie.fr
7. Cookies
La gestion des cookies est décrite dans notre Politique de Cookies :
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8. Litiges et droit applicable
Le site est régi par le droit français.
Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
9. Contact
Pour toute question liée au site ou à son contenu :
Pour toute question, contactez notre équipe à :
Belle & Vraie® – Service Client